Comprendre la baisse de TVA sur la pompe à chaleur en 2023

Exit le chauffage au bois comme le poêle à granulés ou encore à pellets, la pompe à chaleur est encore plus efficace pour protéger l’environnement. Avec elle performance se couple à confort puisque la PAC utilise une énergie verte et gratuite. Ainsi, ce type de chauffage est éligible à la baisse de la TVA, ce dispositif qui consomme peu vous aide à faire encore plus d’économies. Venez comprendre la réduction de la TVA et comprendre pourquoi la pompe à chaleur est avantageuse, encore plus en 2023 !

Comprendre la baisse de la TVA sur les pompes à chaleur

Grande maison avec jardin

Depuis la fin mars, le conseil des ministres a voté en faveur d’une réduction du taux de TVA pour les énergies renouvelables. Une initiative qui encourage la transition énergétique pour prendre davantage soin de la planète. Cette TVA à taux réduit concerne donc la pompe à chaleur, le chauffe-eau solaire et la pose de panneaux solaires, aussi bien thermiques que photovoltaïques.

Avant cette décision ministérielle, seules les maisons de plus de 10 ans pouvaient bénéficier de la TVA 5,5 %. Désormais, depuis le 1er avril 2022 jusqu’au 31 décembre 2023, la TVA sera à 6 % pour les logements de moins de 10 ans. La PAC, comprenez par-là pompe à chaleur, fait partie de ces installations de chauffages dites « écologiques et durables » puisqu’elle utilise une énergie verte, renouvelable et gratuite. Logement neuf ou reconstruit, la TVA à taux réduit vous ait désormais accessible.

Qu’est-ce que cela implique ?

Unité extérieure de pompe à chaleur

Pour bénéficier de cette TVA à taux réduits, il faut bien comprendre que :

  • La TVA à taux réduit originelle est de 5,5 % et elle s’adresse aux habitations qui ont au moins 10 ans ;
  • La nouvelle TVA à taux réduit s’élève à 6 % et elle se destine au logement de moins de 10 ans.

Évidemment, cette mesure concerne les systèmes de chauffage avec une consommation d’énergie respectueuse et un fonctionnement écologique. L’objectif étant de réduire l’impact environnemental du domaine de l’habitat et de contribuer dans un effort collection à améliorer l’efficacité thermique des bâtiments.

La pompe à chaleur est idéale pour réduire la consommation énergétique d’une maison. Elle capte son énergie dans l’air, les sols ou encore l’eau pour alimenter votre installation de chauffage ou votre appareil de chauffage pour l’eau chaude sanitaire. Elle est gratuite, votre facture énergétique s’en voit réduite et vous pouvez réaliser des économies d’énergie.

Revenons aux conditions, pour être éligible à la TVA 6 %, il faut respecter les conditions suivantes :

  • Équiper un logement neuf ou reconstruit après démolition ;
  • Utiliser l’habitation comme un logement privé utilisé à titre principal ;
  • Réaliser les travaux dans la période comprise entre le 1er avril 2022 et le 31 décembre 2023 ;
  • Comprendre que les 6 % de TVA s’appliquent aux matériaux, aux frais de main-d’œuvre ;
  • Cette TVA concerne uniquement les pompes à chaleur, les chauffe-eaux solaires et les panneaux solaires ;
  • Elle ne concerne pas le gaz naturel, le chauffage au gaz, le chauffage électrique ou encore fonctionnant avec des combustibles polluants ;
  • Faire réaliser les travaux par un professionnel spécialisé et certifié RGE.

Pourquoi faut-il investir dans ces énergies ?

jeune couple en pleine réflexion

Pour information, la TVA à taux réduit est de 5,5 % ou 6 % pour les habitations plus récentes, mais en temps normal, elle se situe plutôt aux alentours de 21 %. Autrement dit, elle peut vous permettre de faire de grandes économies.

Outre ce premier avantage, les énergies renouvelables contribuent à faire des économies d’énergie et d’argent, sans pour autant perdre en confort thermique. Elles permettent d’alimenter vos radiateurs électriques ou encore votre système de chauffage d’appoint, voire votre plancher chauffant, mais elles réduisent fortement le bilan carbone de votre maison.

La pompe à chaleur est idéale, elle alimente la ventilation, la climatisation et l’ensemble de votre mode de chauffage. Avec elle, vos appareils de chauffage sont moins énergivores et votre performance énergétique est préservée. Vous profitez d’une chaleur douce, air ambiant sain et d’un type de chauffage peu coûteux.

Les atouts de la pompe à chaleur :

Réduire la facture d’électricité d’accord, mais en quoi la pompe à chaleur est une bonne idée ? C’est une grande question ! La réponse est surprenante et elle risque de vous convaincre. En effet, la PAC est intéressante :

  • Elle permet de profiter de 80 % d’énergie gratuite, vous imaginez la réduction sur votre facture électrique ou énergétique ? Plus de la moitié de son énergie est puisée dans son environnement immédiat, à savoir dans les eaux souterraines, dans le sol ou encore au niveau de l’air extérieur ;
  • Elle vous fait réaliser des économies énergétiques puisque son coefficient de performance est excellent. Vous consommez moins pour vos chaudières et autres appareils de chauffage ;
  • Elle laisse un large choix de possibilité, on parle de système polyvalent puisqu’elle fonctionne avec tout type de chauffage. Chauffer l’air du logement ou l’eau chaude sanitaire qui circule au sein des émetteurs de chaleur ou au niveau des robinets, peu importe. La PAC s’adapte, elle s’associe aussi aux solutions réversibles.

Ce qu’il faut retenir

Jeune femme effectuant une prise de note
  • Depuis le mois de mars, vous pouvez bénéficier d’une TVA à taux réduit pour l’installation d’une pompe à chaleur dans un logement de moins de 10 ans ;
  • Le conseil des ministres a décidé de cette mesure en faveur de la PAC, des panneaux solaires (photovoltaïque ou thermique) ou encore du chauffe-eau solaire. Finalement tous les appareils utilisant une énergie renouvelable ;
  • C’est l’occasion de rendre la maison moins énergivore et de choisir un appareil à basse consommation pour prendre soin de vos consommations énergétiques liées à la chaudière, au radiateur et autres ;
  • Il faut respecter les conditions d’éligibilité et choisir ce dispositif PAC pour la production d’eau chaude et de chauffage.
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